CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU PAYS RHÉNAN

La Communauté de communes du Pays Rhénan réunit les communes de son territoire et exerce différentes compétences dans des domaines qui concernent directement la vie locale.

Le Conseil communautaire rassemble les élus représentant les communes membres. Il se réunit régulièrement pour débattre et délibérer sur les projets et décisions relevant des compétences de la Communauté de communes.

Cette page vous permet de retrouver les informations relatives aux prochaines séances ainsi que les documents mis à disposition du public.

 

PROCHAINE SÉANCE :

  • Lundi 21 septembre 2026
  • À 18h30
  • Salle Communale de Sessenheim (3 Place de la Mairie)

La séance du Conseil communautaire est ouverte au public.

 

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2026
  3. Délégations au Président concernant les déclarations d’intention d’aliéner
  4. Désignation des délégués titulaires et suppléants au SLM67
  5. Désignation des représentants auprès de l’association Passage 309
  6. Bail avec la RIEOM pour l’occupation d’un local de stockage
  7. Mise en place du fonds de concours destiné aux communes et approbation de son règlement
  8. Adoption du règlement intérieur du Conseil communautaire
  9. Création d’un groupement de commandes pour les fournitures administratives et scolaires
  10. Avenant concernant les travaux de réfection des enrobés de la zone d’activités de Kilstett.
  11. Rémunération des vacataires recrutés pour la caisse de la Piscine Odonates
  12. Admission en non-valeur du budget principal
  13. Admission en non valeur du budget loisirs
  14. Renouvellement d’un placement de fonds
  15. Placement des fonds issus de la vente de la friche TCR
  16. Validation du règlement intérieur du Relais Petite Enfance du Pays Rhénan
  17. Partenariats avec la Collectivité européenne d’Alsace pour des ateliers de sophrologie et des ateliers numériques
  18. Reconversion et valorisation économique du site ANTARGAZ à Herrlisheim
  19. Modification n°2 du PLUi
  20. Évaluation environnementale et concertation autour de cette modification du PLUi
  21. Partenariat avec l’ADEUS pour la révision du PLUi
  22. Périmètres délimités des abords de Rountzenheim-Auenheim
  23. Rapport d’activités 2025 de la Communauté de communes
  24. Rapport d’activités du PETR
  25. Rapport d’activités du SLM67
  26. Rapport d’activités de l’Office de Tourisme.
  27. Rapport d’activités de Passage 309
  28. Rapport d’activités de l’ALEF pour la Grande Crèche de Drusenheim
  29. Rapport d’activités de la FDMJC pour l’Animation Jeunesse du Pays Rhénan.

 

CONSULTER LES DOCUMENTS OFFICIELS :

Les comptes rendus, délibérations et autres actes des Conseils communautaires sont disponibles sur le site de la Communauté de communes du Pays Rhénan.